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Conditions générales de vente

Le site www.abellezza.fr est un site Internet de vente de cosmétique bio et/où naturel et d’accessoires.

ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes Conditions Générales de Ventes ont pour objet d’informer l’Acheteur sur les conditions et modalités au travers desquelles ABELLEZZA procède à la vente et à la livraison des produits commandés ainsi qu’à la définition des droits et obligations des Parties. Les présentes Conditions Générales de Ventes s’appliquent sans restriction ni réserve à chaque produit proposé à la vente sur le site www.abellezza.fr

Elles ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles ABELLEZZA procède à la vente et à la livraison de ces articles, ainsi que les obligations réciproques entre le vendeur et l’acheteur.

En conséquence, le fait de pour l’acheteur de passer commande sur le site www.abellezza.fr implique son adhésion pleine et entière aux présentes CGV, dont il reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Abellezza se réserve le droit de modifier ses Conditions Générales de Ventes à tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur le Site. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de commande par l’Acheteur. Les CGV entreront en vigueur lors de leur publication sur le site www.abellezza.fr

ARTICLE 2 – COMMANDE

A partir du moment où l’Acheteur a enregistré sa commande en cliquant sur l’icône « Confirmer ma commande », après avoir visualisé le détail de celle-ci et en particulier son prix total, avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs, et procéder au règlement, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans restriction ni réserve les présentes conditions générales de vente. Un message de confirmation sera envoyé à l’Acheteur, il récapitule l’ensemble de sa commande. L’Acheteur se doit de vérifier l’exactitude de celle-ci.

Les Prix peuvent être modifiés par le Vendeur à tout moment, ils ne s’appliqueront qu’aux commandes effectuées postérieurement à leur mise en ligne sur le Site. Les prix de vente des Produits, libellés en Euros, sont ceux figurant sur le site www.abellezza.fr au moment de l’enregistrement de sa commande par l’Acheteur, ils ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément, indiqués à l’Acheteur avant la validation finale de sa commande.

Les Prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée applicable en France au jour de la commande, tout changement du taux applicable de T.V.A. sera automatiquement répercuté sur les Prix.

En vertu du paragraphe § 19 de la loi sur les petites entreprises, nous ne prélevons pas et n’affichons pas la TVA.

Dans le cas d’une modification de commande demandée par l’Acheteur, elle ne sera prise en compte a condition d’être parvenue dans les plus bref délais, avant l’expédition de la marchandise. Toute modification apportée à une commande entraîne l’annulation des conditions précédemment acceptées.

Les Prix peuvent être modifiés par le Vendeur à tout moment, ils ne s’appliqueront qu’aux commandes effectuées postérieurement à leur mise en ligne sur le Site. Les prix de vente des Produits, libellés en Euros, sont ceux figurant sur le site www.abellezza.fr au moment de l’enregistrement de sa commande par l’Acheteur, ils ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément, indiqués à l’Acheteur avant la validation finale de sa commande.

Les Prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée applicable en France au jour de la commande, tout changement du taux applicable de T.V.A. sera automatiquement répercuté sur les Prix.

En vertu du paragraphe § 19 de la loi sur les petites entreprises, nous ne prélevons pas et n’affichons pas la TVA.

Dans le cas d’une modification de commande demandée par l’Acheteur, elle ne sera prise en compte a condition d’être parvenue dans les plus bref délais, avant l’expédition de la marchandise. Toute modification apportée à une commande entraîne l’annulation des conditions précédemment acceptées.

ARTICLE 4 – LIVRAISON

Seules les commandes à livrer dans les pays suivants pourront être honorées:

Au tarif en vigueur pour la France: France métropolitaine, Corse, Monaco.

Au tarif en vigueur pour l’international: Italie, Portugal, Espagne, Belgique, Luxembourg, Suisse, Allemagne, Pays-Bas, Royaume-Uni et Dom-Tom. Tous droits, taxes ou impôts rendus exigibles par la vente et/ou la livraison des Produits à l’Acheteur (en particulier tous droits de douane ou taux de T.V.A. particulier du fait du pays de livraison) seront intégralement refacturés à l’Acheteur.

Les livraisons sont faites en fonction des disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes.

Il est possible que les délais d’expéditions soient dépassés dans le cas d’une rupture de stock ou d’un réapprovisionnement difficile.

Au-delà de trente jours, conformément aux dispositions de l’article L. 121-20-3 du Code de la Consommation l’acheteur aura la possibilité de demander l’annulation de sa commande et le remboursement intégral des sommes déjà versées, ces sommes seront alors restituées dans un délais de trente jours suivant la demande d’annulation.

Le délai d’expédition de la marchandise est de moins de 72h (hors weekend et jour(s) férié(s)), le délai d’expédition des produits signalés hors stock mais disponible sur commande est d’environ 5 jours (hors weekend et jour(s) férié(s)), sauf stipulation contraire. Une commande est généralement expédiée en un seul envoi une fois tous les articles disponibles sauf conditions particulières.

Le vendeur est autorisé à procéder à des livraisons de façon globale ou partielle.

Les délais d’expédition ne sont donnés qu’à titre indicatif et commence à courir à compter de la réception du paiement par le client.

Dans le cas de « ventes privées » seules les conditions, délais et indications tarifaires indiqués sur la page www.abellezza.fr s’appliquent.

Abellezza ne peut être tenu pour responsable de l’obligation de livraison en cas de force majeure.

Un mode de livraison est disponible sur le site www.abellezza.fr par les services de La Poste.

Chaque achat sera expédiés en mode « suivi », ce qui permet d’être informé de la traçabilité du colis, de l’envoi à la réception de la commande. Ce mode de suivi ne comprend pas la remise sous signature.

ABELLEZZA ne sera en aucun cas tenu responsable de quelconque malveillance.

En cas d’anomalie l’Acheteur doit le signaler à ABELLEZZA via le formulaire de contact et au transporteur dans les deux jours qui suivent la réception de la commande, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Un mode de livraison « International » est disponible pour les pays concernés (Italie, Portugal, Espagne, Belgique, Luxembourg, Suisse, Allemagne, Pays-Bas, Royaume-Uni et Dom-Tom). Ce transport s’apparente à un envoi par suivi. Il s’agit d’un envoi par lettre suivi ou colissimo remis sans signature.

La livraison par La Poste :

En cas de perte ou retard de colis veillez à en informer ABELLEZZA. En cas de colis endommagé veillez à ne pas ouvrir le colis, car l’ouverture du colis exclut tout recours contre La Poste et ABELLEZZA. Ramenez le colis non ouvert à la Poste dans les 48 heures jours ouvrables à compter de la livraison à ce moment là il faut établir un « constat» auprès de La Poste et signaler l’anomalie auprès de ABELLEZZA via le formulaire de contact dans les 48 heures suivant la réception de la commande.

En cas de constation de non-conformité de la marchandise livré par rapport à celle commandée, l’Acheteur doit le signaler auprès de ABELLEZZA via un courrier postal avec accusé de réception ou via le formulaire de contact, dans les 48 heures suivant la livraison du colis.

L’Acheteur s’engage alors à fournir les justifications nécessaires quant aux vices ou anomalies constatés. Si l’anomalie est constaté, ABELLEZZA remplacera la marchandise à ses frais.

ARTICLE 5 – RETOURS des produits

En cas de non-conformité de la marchandise livrée, l’Acheteur pourra obtenir le remplacement gratuit de celle-ci, s’il y a vice apparent un remboursement de la marchandise sera effectué.

Le retour doit se faire dans un délai de 14 jours francs à compter de la livraison du colis, tout produit non conforme doit être retourner dans son emballage d’origine , non ouvert, non utilisé.

Tout retour doit faire l’objet d’une demande de retour via le formulaire de contact du site www.abellezza.fr.

Les frais de retour sont à la charge de l’expéditeur. En cas d’échange, si le client souhaite repasser commande, les frais de port seront à sa charge.

Les articles incomplets, abîmés, ou endommagés de quelconque façon qu’il soit ne sera ni repris ni échangés.

Après accord de retour par ABELLEZZA, une fiche sera à joindre au colis préalablement envoyé par ABELLEZZA et à imprimer. Si le retour est conforme aux recommandations ci-dessus, celui-ci donnera lieu à un échange ou remboursement du ou des produit(s). Au delà de 30 jours aucune réclamation ne sera acceptée.

ARTICLE 6 – PAIEMENT

Le paiement doit être réalisé en euros, lorsque l’Acheteur effectue une commande en ligne.

Les sommes versées ne pourront, à aucun moment, être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Le site www.abellezza.fr permet de payer de manière sécurisée par carte bancaire via PayPal ou virement bancaire.

La marchandise est payable comptant à la commande, sauf stipulations contraires, aucune livraison ne sera effectuée avant la réception totale des sommes dues.

ARTICLE 7 – CLAUSE DE NON RESPONSABILITÉ

ABELLEZZA ne pourra être tenu pour responsable en cas d’inexécution de la vente, lors de cas de force majeure, perturbation ou grève des services de distribution postaux et/ou moyens de transport ou de communication (liste non exhaustive).

ABELLEZZA, en qualité de vendeur intermédiaire, ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages directs et indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits, l’Acheteur ne peut en aucun cas engager la responsabilité du vendeur pour un quelconque problème sanitaire ou de santé d’un des ses clients. Il ne sera en aucun cas fait de remboursement ou d’échange à cet effet. L’Acheteur reconnaît utiliser les articles sur sa pleine et entière responsabilité, celui-ci est réputé avoir pris connaissance des caractéristiques des produits qu’il commande sur www.abellezza.fr

ARTICLE 8- « INFORMATIQUE ET LIBERTÉS »

Dans le cadre de la vente à distance, la collecte de données personnelles est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. ABELLEZZA s’engage à respecter la confidentialité des données d’ordre personnel, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Le site www.abellezza.fr est enregistré à la CNIL sous le numéro : 1893122

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l’Utilisateur devra adresser un courrier postal à ABELLEZZA 2, boulevard Henri Becquerel Synergie Lorraine Espace Cormontaigne 57970 Yutz.

Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.

ARTICLE 9 – ATTRIBUTION EXCLUSIVE DE COMPÉTENCE

Tout litige lié à l’interprétation, l’exécution ou la rupture du contrat sera soumis en cas de contestation, pour quelque cause de ce soit, aux tribunaux dont le siège du vendeur dépend.

Fin d'activitée pour votre boutique www.abellezza.fr. Aucune commande prise en compte, hormis celles du déstockage. Merci à toutes. abellezza.contact@gmail.com